Accueil » Liens » Ressources sur les déchets dangereux

Déchets dangereux


  1. Boues de stations d'épuration industrielles
  2. Bois et sous-produits du bois traités ou souillés
  3. Chiffons et absorbants souillés
  4. Déchets contenant du mercure
  5. Déchets d'activités de soins à risques infestieux - DASRI
  6. Déchets dangereux de l'agriculture et de l'agro-alimentaire
  7. Déchets dangereux de chantiers du BTP
  8. Déchets dangereux des ménages
  9. Déchets dangereux diffus ou déchets toxiques en quantités dispersées
  10. Déchets d'effluents gazeux et d'épuration de l'air
  11. Déchets d'équipements électriques et électroniques - D3E
  12. Emballages souillés
  13. Fluides de coupe et de travail des métaux
  14. Fluides frigorigènes
  15. Huiles usagées
  16. Mâchefers
  17. PCB-PCT
  18. Peintures
  19. Piles et accumulateurs
  20. Solvants usés
  21. Sols pollués
  22. Traitement de surface
  23. Véhicules hors d'usage - VHU

Boues résiduaires de stations d'épuration

Cadre réglementaire Boues STEP industrielles

Obligations des détenteurs Boues STEP

Epandage agricole boues de STEP

Boues de papeteries - ADEME - www.ademe.fr

Boues de stations d'épuration biologiques et chimiques STEP- ADEME - www.ademe.fr

Boues et bains de traitement de surface- ADEME - www.ademe.fr

Boues de stations d'épuration biologiques et chimiques STEP - ADEME - www.ademe.fr

Recycler les boues en agriculture : un choix bien raisonné - Octobre 2006 -SYPREA - www.syprea.org

L'épandage des boues de STEP urbaines sur les sols - Mars 2007 - OSE - www.ifen.fr

Les apports de matières fertilisantes et de pesticides dans les sols franciliens - Juillet 2004 - IAURIF -

www.iaurif.org

SEDE : www.sede.fr

Agences de l'eau : www.lesagencesdeleau.fr

Site du réseau national des données sur l'eau : www.rnde.tm.fr

Centre d'information sur l'eau : www.cieau.com


Bois et sous-produits du bois traités ou souillés

Cadre réglementaire Bois souillés

Obligations des détenteurs Bois souillés

Obligations exploitant installation élimination ou valorisation Bois souillés

Techniques de traitement et valorisation Bois souillés

Portail du Bois Energie - www.itebe.org

CTBA - Centre technique du bois et de l'ameublement - www.ctba.fr

SYPAL - Syndicat de l'industrie et des services de la palette - www.sypal.eu

Fédération nationale du bois - www.fnbois.com

Eco guide : les métiers du bois - Agence de l'eau Rhin Meuse, Conseil régional d'Alsace, Eco entreprise Conseil - www.ecoconseil.org

Plaquette Programme Bois-énergie 2007- 2010 - ADEME - www.ademe.fr

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Déchets de bois » : www.ademe.fr/dechets


Chiffons et absorbants souillés

Cadre réglementaire Chiffons souillés

Obligations générales des détenteurs Chiffons souillés

Mewa - www.mewa.fr

ELIS - www.elis.com


Déchets contenant du mercure

Cadre réglementaire Déchets mercure

Obligations des détenteurs Déchets mercure

Techniques de stockage collecte et traitement Déchets Mercure


Déchets d'activités de soins à risques infectieux

Rudologia : www.rudologia.fr/dasri

Amalgames dentaires

Cadre réglementaire Amalgames dentaires

Obligations des détenteurs Amalgames dentaires

Déchets d'activités de soins

Cadre réglementaire DASRI

Obligations des détenteurs de DASRI

Obligations des collecteurs et transporteurs de DASRI

Obligations installations regroupement entreposage prétraitement DASRI

Obligations exploitants installations élimination ou valorisation DASRI


Déchets dangereux de l'agriculture et des industries agro-alimentaires

Déchets phytosanitaires

Cadre réglementaire Phytosanitaires

Obligations des détenteurs Phytosanitaires

Techniques de prévention des pollutions et de collecte Phytosanitaires

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Produits phytosanitaires non utilisés (PPNU)" et "Emballages vides de produits phytosanitaires (EVPP)" : www.ademe.fr/dechets

Eco-organisme traitant les Produits phytosanitaires non utilisés, leurs emballages, les Films Agricoles Usagés et les Big-Bag de semences - Informations, lieux et dates des collectes : www.adivalor.fr

Produits phytosanitaires

Plan EcoPhyto en Rhône-Alpes : http://www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/article.php3 ?id_article=941&var_recherche=environnement


Déchets dangereux de chantiers du BTP

MEEDDEM : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Dechets-inertes-dechets-du-BTP-.html

FFB : http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr

Rhône-Alpes :

Plan départementaux : http://www.rhone.equipement.gouv.fr/rubrique.php3 ?id_rubrique=67 

Prévention : http://construirepropre.fr

Amiante

Ministère de la santé : www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/amiante/sommaire.htm

Dossier web consacré à l'amiante - Rubrique Se documenter / Dossiers Web puis Amiante et fibres : www.inrs.fr

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Déchets amiantés » : www.ademe.fr/dechets

Fédération Française du bâtiment : www.ffbatiment.fr

Moteur de recherche pour localiser les lieux d'élimination des déchets de chantier : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr

Rubrique Déchets dangereux - Liste de prestataires : www.sinoe.org


Déchets dangereux des ménages

Déchets liés à l'usage de l'automobile

CNPA : www.cnpa.fr

AUTOVINYL : www.autovinyle.com

Boues résiduaires de station d'épuration

SEDE : www.sede.fr

Agences de l'eau : www.lesagencesdeleau.fr

Site du réseau national des données sur l'eau : www.rnde.tm.fr

Centre d'information sur l'eau : www.cieau.com

Matières de vidange, boues de curage, résidus de bacs à graisses

FNSA : www.fnsa-vanid.org


Déchets d'effluents gazeux et d'épuration de l'air

www.citepa.org


Déchets d'équipements électriques et électroniques - D3E

ADEME - www.ademe.fr

Commission européenne - http://ec.europa.eu (Anglais)

Cadre législatif

La Déclaration du Sommet de Rio (1992) : www.un.org/french/events/rio92/rio-fp.htm#three

La Déclaration du Sommet Mondial des Villes et des Pouvoirs Locaux sur la Société de
l'Information de Lyon (2003) : www.cities.lyon.fr/declaration.html ␣www.itu.int/wsis/index-fr.html 

La Charte de l'Environnement (1er mars 2005) : www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/charte_environnement-2.pdf

La Directive sur les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) (27 janvier 2003) : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do ?uri=OJ:L:2003:037:0024:0038:FR:PDF

L'initiative « i2010 - Une société de l'information pour la croissance et l'emploi » : http://europa.eu/scadplus/leg/fr/cha/c11328.htm

La Déclaration de Riga : www.accessiweb.org/_repository/files/riga_decl_fr_11juin2006.rtf

Amendement à la Loi de Finances du 27 décembre 2007 sur le don d'ordinateurs amortis aux salariés : http://pme.service-public.fr/actualites/breves/dons-aux-salaries-materiel- informatique-exoneres.html

Cadre réglementaire DEEE

Obligations des producteurs EEE

Obligations des distributeurs EEE

Obligations des utilisateurs et détenteurs DEEE

Obligations des installations élimination DEEE

Rapports, études et enquêtes

Rapport Besson (octobre 2008) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article52

Rapport TIC ET Développement durable (mars 2008) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article53

Note de Renaissance Numérique sur le Reconditionnement d'ordinateurs (2010) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article193

Note de synthèse sur le réemploi du matériel informatique réalisée par l'OTeN (Observatoire des Territoires Numériques). http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article59

Etude sur l'économie sociale autour du réemploi en Wallonie (janvier 2008) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article60

Etude sur les acteurs de la solidarité numérique en France et au Sénégal (2008) http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article61

Etude Volumétrique Ordi 2.0 (Avril 2010) http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article192

Guides

Guide du recyclage d'ordinateurs pour les entrepreneurs http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article51

Carnet des acteurs du Forum des usages coopératifs de Brest (2010) http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article194

DEEE - Guide pour l'élaboration des cahiers des charges des donneurs d'ordres - Juillet 2006 - ADEME - www.ademe.fr

DEEE - Guide pour le contrôle et l'audit d'exécution des prestations - ADEME - juillet 2006 - www.ademe.fr

Autres liens

ADEME - www.ademe.fr

Commission européenne - http://ec.europa.eu (Anglais)

Registre des producteurs d'EEE

ERP France 80, rue Camille Desmoulins - 92130 Issy-Les-Moulineaux Tel : 08 10 13 08 05 (numéro azur) - www.erp-recycling.org

ECO-SYSTEMES 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75 783 Paris Cedex 16 Tel : 08 25 88 68 79 (numéro indigo) - www.eco-systemes.com

ECO LOGIC 41 boulevard Vauban 78280 Guyancourt Tel : 08 25 825 732 - www.ecologic-france.com

RECYLUM 17 rue de l'Amiral Hamelin 75116 Paris Tel : 08 10 001 777 (numéro azur) - www.recylum.com

COURTCIRCUIT - www.courtcircuit.com


Déchets dangereux diffus ou déchets toxiques en quantités dispersées

Cadre réglementaire DTQD

Obligations des détenteurs DTQD

Techniques de collecte et d'élimination DTQD

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Déchets dangereux en quantités dispersées" www.ademe.fr/dechets

Agence de l'eau Rhônes-Méditerranée & Corse : www.eaurmc.fr

Agence de l'eau Loire Bretagne : www.eau-loire-bretagne.fr

Fédération Nationale des Syndicats de l'assainissement et de la Maintenance Industrielle (en particulier SNCDL) : www.fnsa-vanid.org

Artisanat

Garage Propre

Imprim'Verts®

Pressing Propre


Emballages souillés

Cadre réglementaire Emballages souillés

Obligations des détenteurs Emballages souillés

Obligations exploitant installation valorisation Emballages souillés

Techniques stockage de collecte traitement Emballages souillés

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Emballages souillés" www.ademe.fr/dechets

Organise la valorisation des emballages plastiques rigide (PEhd : bidons, jerricanes, fûts et containers, ou PP : seaux et bigs bags) à usages industriels et commerciaux : www.ecofut.org

Organise les filières de valorisation et de recyclage du Polystyrène Expansé : www.ecopse.fr

Met en place des filières de valorisation pour les emballages en acier : www.recyclacier.com

Eco-organisme traitant les Produits phytosanitaires non utilisés, leurs emballages, les Films Agricoles Usagés et les Big-Bag de semences - Informations, lieux et dates des collectes : www.adivalor.fr


Fluides de coupe et de travail des métaux

Cadre réglementaire Fluides de coupe

Obligations générales des détenteurs Fluides de coupe

Fédération des Industries Mécaniques : www.fim.net

Institut Français pour l'Environnement et les Traitement de Surfaces : www.ifets.org

Centre Technique des Industries Mécaniques : www.cetim.fr

Centre Technique de l'Industrie du Décolletage : www.ctdec.com

Site de conseils sur les technologies propres pour l'industrie, mis en place par la CRCI Bourgogne : www.technologies-propres.com


Fluides frigorigènes

Cadre réglementaire Fluides frigorigènes

Obligations des producteurs Fluides frigorigènes

Obligations des distributeurs Fluides frigorigènes

Obligations des détenteurs Fluides frigorigène

Obligations des opérateurs Fluides frigorigènes


Huiles usagées

Cadre réglementaire Huiles usagées

Obligations générales des détenteurs Huiles usagées

Obligations des collecteurs Huiles usagées

Obligations exploitants installations élimination valorisation Huiles usagées

Techniques stockage collecte traitement

Rubrique Déchets dangereux - documentation et annuaire : www.sinoe.org

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Huiles minérales et synthétiques entières usagées » : www.ademe.fr/dechets puis

Huiles usagées / Données 2008, ADEME Collection repère, Nov 2009, 12p. Téléchargeable sur www.ademe.fr rubrique Déchets

Onglet Observatoire / Liste des ramasseurs agréés et des sites éliminateurs : http://ghu.sinoe.org

Moteur de recherche pour localiser les lieux d'élimination des déchets de chantier : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr


Mâchefers

Cadre réglementaire Mâchefers

Obligations exploitants installations traitement et maturation Mâchefers

Obligations d'élimination ou valorisation Mâchefers


PCB-PCT

Cadre réglementaire PCB PCT

Plan national d'élimination des PCB PCT

Obligations des détenteurs PCB PCT

Obligations des collecteurs de PCB PCT

Obligations exploitant installation valorisation PCB PCT

MEEDDEM / PCB

ADEME / PCB

Déclaration en ligne : www.pcb.sinoe.org


Peintures

Cadre réglementaire Peintures

Obligations des détenteurs Peintures

Techniques de traitement et de valorisation Peintures


Piles et accumulateurs

Cadre réglementaire Piles

Obligations des producteurs Piles

Obligations des distributeurs Piles

Obligations des utilisateurs et détenteurs Piles

Obligations des installations traitement et élimination Piles

Techniques stockage collecte et traitement Piles


Solvants usés :

Cadre réglementaire Solvants

Obligations des détenteurs Solvants

Techniques stockage collecte traitement Solvants

Conseil pour les professionnels de l'impression : www.graphic-environnement.com

Fédération des Industries des Peintures, Encres, Couleurs, Colles et Adhésifs : www.fipec.org

Produits chimiques (fiches de sécurité, phrases de risque, conseils de prudence, étiquetages) :
www.inrs.fr

Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Solvants usés " : www.ademe.fr/dechets

Rubrique Présentation puis Syndicats nationaux puis Solvants : www.federec.org

Rubrique Déchets Dangereux - Liste régénérateurs : www.sinoe.org

Moteur de recherche pour localiser les lieux d'élimination des déchets de chantier : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr


Sols pollués

Ministère chargé de l'Ecologie - www.developpement-durable.gouv.fr

BRGM - www.brgm.fr

BASOL - http://basol.environnement.gouv.fr

BASIAS - http://basias.brgm.fr

Portail "Sites Pollués" du Ministère chargé de l'Ecologie - www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr

INERIS - www.ineris.fr

Institut de Veille Sanitaire : www.invs.sante.fr

Agence européenne de l'environnement : www.eea.eu.int

Commission environnement / sol : http://ec.europa.eu/environment/soil/

Registre national des émissions polluantes : www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr

Union Professionnelle des Entreprises de Dépollution de Sites - www.upds.org

Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) - Evaluation Environnementale Déchets Matériaux et Sols pollués (EEDEMS) - www.eedems.com

Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement - Février 2007 - MEEDDAT- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr

Interprétation de l'état des milieux - Grille de calcul - Février 2007 - MEEDDAT- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr

Analyse des risques résiduels - Février 2007 - MEEDDAT- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr

Liste des guides relatifs aux sites et sols voir l'annexe 3 de la note ministérielle relative aux "Outils en appui aux démarches de gestion - Circulaire BPSPR/2005-371/LO du 14 février 2007 - www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr

Documents utiles pour la gestion des sites pollués - 8 février 2007 - www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr

Suivi de la qualité des eaux souterraines relative aux installations classées et sites pollués : état des lieux et méthodologies de bancarisation des données - Juin 2005 - édition BRGM - Réf. N° RP-53784 FR - www.brgm.fr


Traitement de surface

« A chaque déchet des solutions » puis « Boues et bains de traitement de surface » : www.ademe.fr/dechets

Syndicat national des entreprises d'application de revêtement et traitement de surface : www.sats-france.com

Union des Industries des Traitements de surfaces. (site en construction) : www.uits.fr

Fédération des Industries Mécaniques : www.fim.net

Institut Français pour l'Environnement et les Traitement de Surface : www.ifets.org

Centre Technique des Industries Mécaniques : www.cetim.fr


VHU - véhicules hors d'usage

Cadre réglementaire VHU

Obligations des constructeurs VHU

Obligations des démolisseurs et des broyeurs VHU

Techniques stockage collecte traitement VHU