Déchets dangereux
- Boues de stations d'épuration industrielles
- Bois et sous-produits du bois traités ou souillés
- Chiffons et absorbants souillés
- Déchets contenant du mercure
- Déchets d'activités de soins à risques infestieux - DASRI
- Déchets dangereux de l'agriculture et de l'agro-alimentaire
- Déchets dangereux de chantiers du BTP
- Déchets dangereux des ménages
- Déchets dangereux diffus ou déchets toxiques en quantités dispersées
- Déchets d'effluents gazeux et d'épuration de l'air
- Déchets d'équipements électriques et électroniques - D3E
- Emballages souillés
- Fluides de coupe et de travail des métaux
- Fluides frigorigènes
- Huiles usagées
- Mâchefers
- PCB-PCT
- Peintures
- Piles et accumulateurs
- Solvants usés
- Sols pollués
- Traitement de surface
- Véhicules hors d'usage - VHU
Boues résiduaires de stations d'épuration
Cadre réglementaire Boues STEP industrielles
Obligations des détenteurs Boues STEP
Epandage agricole boues de STEP
Boues de papeteries - ADEME - www.ademe.fr
Boues de stations d'épuration biologiques et chimiques STEP- ADEME - www.ademe.fr
Boues et bains de traitement de surface- ADEME - www.ademe.fr
Boues de stations d'épuration biologiques et chimiques STEP - ADEME - www.ademe.fr
Recycler les boues en agriculture : un choix bien raisonné - Octobre 2006 -SYPREA - www.syprea.org
L'épandage des boues de STEP urbaines sur les sols - Mars 2007 - OSE - www.ifen.fr
Les apports de matières fertilisantes et de pesticides dans les sols franciliens - Juillet 2004 - IAURIF -
SEDE : www.sede.fr
Agences de l'eau : www.lesagencesdeleau.fr
Site du réseau national des données sur l'eau : www.rnde.tm.fr
Centre d'information sur l'eau : www.cieau.com
Bois et sous-produits du bois traités ou souillés
Cadre réglementaire Bois souillés
Obligations des détenteurs Bois souillés
Obligations exploitant installation élimination ou valorisation Bois souillés
Techniques de traitement et valorisation Bois souillés
Portail du Bois Energie - www.itebe.org
CTBA - Centre technique du bois et de l'ameublement - www.ctba.fr
SYPAL - Syndicat de l'industrie et des services de la palette - www.sypal.eu
Fédération nationale du bois - www.fnbois.com
Eco guide : les métiers du bois - Agence de l'eau Rhin Meuse, Conseil régional d'Alsace, Eco entreprise Conseil - www.ecoconseil.org
Plaquette Programme Bois-énergie 2007- 2010 - ADEME - www.ademe.fr
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Déchets de bois » : www.ademe.fr/dechets
Chiffons et absorbants souillés
Cadre réglementaire Chiffons souillés
Obligations générales des détenteurs Chiffons souillés
Mewa - www.mewa.fr
ELIS - www.elis.com
Déchets contenant du mercure
Cadre réglementaire Déchets mercure
Obligations des détenteurs Déchets mercure
Techniques de stockage collecte et traitement Déchets Mercure
Déchets d'activités de soins à risques infectieux
Rudologia : www.rudologia.fr/dasri
Amalgames dentaires
Cadre réglementaire Amalgames dentaires
Obligations des détenteurs Amalgames dentaires
Déchets d'activités de soins
Obligations des détenteurs de DASRI
Obligations des collecteurs et transporteurs de DASRI
Obligations installations regroupement entreposage prétraitement DASRI
Obligations exploitants installations élimination ou valorisation DASRI
Déchets dangereux de l'agriculture et des industries agro-alimentaires
Déchets phytosanitaires
Cadre réglementaire Phytosanitaires
Obligations des détenteurs Phytosanitaires
Techniques de prévention des pollutions et de collecte Phytosanitaires
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Produits phytosanitaires non utilisés (PPNU)" et "Emballages vides de produits phytosanitaires (EVPP)" : www.ademe.fr/dechets
Eco-organisme traitant les Produits phytosanitaires non utilisés,
leurs emballages, les Films Agricoles Usagés et les Big-Bag de semences -
Informations, lieux et dates des collectes : www.adivalor.fr
Produits phytosanitaires
Plan EcoPhyto en Rhône-Alpes : http://www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/article.php3 ?id_article=941&var_recherche=environnement
Déchets dangereux de chantiers du BTP
MEEDDEM : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Dechets-inertes-dechets-du-BTP-.html
FFB : http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
Rhône-Alpes :
Plan départementaux : http://www.rhone.equipement.gouv.fr/rubrique.php3 ?id_rubrique=67
Prévention : http://construirepropre.fr
Amiante
Ministère de la santé : www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/amiante/sommaire.htm
Dossier web consacré à l'amiante - Rubrique Se documenter / Dossiers Web puis Amiante et fibres : www.inrs.fr
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Déchets amiantés » : www.ademe.fr/dechets
Fédération Française du bâtiment : www.ffbatiment.fr
Moteur de recherche pour localiser les lieux d'élimination des déchets de chantier : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
Rubrique Déchets dangereux - Liste de prestataires : www.sinoe.org
Déchets liés à l'usage de l'automobile
CNPA : www.cnpa.fr
AUTOVINYL : www.autovinyle.com
Boues résiduaires de station d'épuration
SEDE : www.sede.fr
Agences de l'eau : www.lesagencesdeleau.fr
Site du réseau national des données sur l'eau : www.rnde.tm.fr
Centre d'information sur l'eau : www.cieau.com
Matières de vidange, boues de curage, résidus de bacs à graisses
FNSA : www.fnsa-vanid.org
Déchets d'effluents gazeux et d'épuration de l'air
Déchets d'équipements électriques et électroniques - D3E
ADEME - www.ademe.fr
Commission européenne - http://ec.europa.eu (Anglais)
Cadre législatif
La Déclaration du Sommet de Rio (1992) : www.un.org/french/events/rio92/rio-fp.htm#three
La Déclaration du Sommet Mondial des Villes et des Pouvoirs Locaux sur la Société de
l'Information de Lyon (2003) : www.cities.lyon.fr/declaration.html ␣www.itu.int/wsis/index-fr.html
La Charte de l'Environnement (1er mars 2005) : www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/charte_environnement-2.pdf
La Directive sur les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) (27 janvier 2003) : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do ?uri=OJ:L:2003:037:0024:0038:FR:PDF
L'initiative « i2010 - Une société de l'information pour la croissance et l'emploi » : http://europa.eu/scadplus/leg/fr/cha/c11328.htm
La Déclaration de Riga : www.accessiweb.org/_repository/files/riga_decl_fr_11juin2006.rtf
Amendement à la Loi de Finances du 27 décembre 2007 sur le don d'ordinateurs amortis aux salariés : http://pme.service-public.fr/actualites/breves/dons-aux-salaries-materiel- informatique-exoneres.html
Obligations des producteurs EEE
Obligations des distributeurs EEE
Obligations des utilisateurs et détenteurs DEEE
Obligations des installations élimination DEEE
Rapports, études et enquêtes
Rapport Besson (octobre 2008) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article52
Rapport TIC ET Développement durable (mars 2008) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article53
Note de Renaissance Numérique sur le Reconditionnement d'ordinateurs (2010) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article193
Note de synthèse sur le réemploi du matériel informatique réalisée par l'OTeN (Observatoire des Territoires Numériques). http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article59
Etude sur l'économie sociale autour du réemploi en Wallonie (janvier 2008) - http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article60
Etude sur les acteurs de la solidarité numérique en France et au Sénégal (2008) http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article61
Etude Volumétrique Ordi 2.0 (Avril 2010) http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article192
Guides
Guide du recyclage d'ordinateurs pour les entrepreneurs http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article51
Carnet des acteurs du Forum des usages coopératifs de Brest (2010) http://www.ordi2-0.fr/spip.php ?article194
DEEE - Guide pour l'élaboration des cahiers des charges des donneurs d'ordres - Juillet 2006 - ADEME - www.ademe.fr
DEEE - Guide pour le contrôle et l'audit d'exécution des prestations - ADEME - juillet 2006 - www.ademe.fr
Autres liens
ADEME - www.ademe.fr
Commission européenne - http://ec.europa.eu (Anglais)
Registre des producteurs d'EEE
ERP France 80, rue Camille Desmoulins - 92130 Issy-Les-Moulineaux Tel : 08 10 13 08 05 (numéro azur) - www.erp-recycling.org
ECO-SYSTEMES 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75 783 Paris Cedex 16 Tel : 08 25 88 68 79 (numéro indigo) - www.eco-systemes.com
ECO LOGIC 41 boulevard Vauban 78280 Guyancourt Tel : 08 25 825 732 - www.ecologic-france.com
RECYLUM 17 rue de l'Amiral Hamelin 75116 Paris Tel : 08 10 001 777 (numéro azur) - www.recylum.com
COURTCIRCUIT - www.courtcircuit.com
Déchets dangereux diffus ou déchets toxiques en quantités dispersées
Obligations des détenteurs DTQD
Techniques de collecte et d'élimination DTQD
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Déchets dangereux en quantités dispersées" www.ademe.fr/dechets
Agence de l'eau Rhônes-Méditerranée & Corse : www.eaurmc.fr
Agence de l'eau Loire Bretagne : www.eau-loire-bretagne.fr
Fédération Nationale des Syndicats de l'assainissement et de la Maintenance Industrielle (en particulier SNCDL) : www.fnsa-vanid.org
Artisanat
Emballages souillés
Cadre réglementaire Emballages souillés
Obligations des détenteurs Emballages souillés
Obligations exploitant installation valorisation Emballages souillés
Techniques stockage de collecte traitement Emballages souillés
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Emballages souillés" www.ademe.fr/dechets
Organise la valorisation des emballages plastiques rigide (PEhd : bidons, jerricanes, fûts et containers, ou PP : seaux et bigs bags) à usages industriels et commerciaux : www.ecofut.org
Organise les filières de valorisation et de recyclage du Polystyrène Expansé : www.ecopse.fr
Met en place des filières de valorisation pour les emballages en acier : www.recyclacier.com
Eco-organisme traitant les Produits phytosanitaires non utilisés, leurs emballages, les Films Agricoles Usagés et les Big-Bag de semences - Informations, lieux et dates des collectes : www.adivalor.fr
Fluides de coupe et de travail des métaux
Cadre réglementaire Fluides de coupe
Obligations générales des détenteurs Fluides de coupe
Fédération des Industries Mécaniques : www.fim.net
Institut Français pour l'Environnement et les Traitement de Surfaces : www.ifets.org
Centre Technique des Industries Mécaniques : www.cetim.fr
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage : www.ctdec.com
Site de conseils sur les technologies propres pour l'industrie, mis en place par la CRCI Bourgogne : www.technologies-propres.com
Fluides frigorigènes
Cadre réglementaire Fluides frigorigènes
Obligations des producteurs Fluides frigorigènes
Obligations des distributeurs Fluides frigorigènes
Obligations des détenteurs Fluides frigorigène
Obligations des opérateurs Fluides frigorigènes
Cadre réglementaire Huiles usagées
Obligations générales des détenteurs Huiles usagées
Obligations des collecteurs Huiles usagées
Obligations exploitants installations élimination valorisation Huiles usagées
Techniques stockage collecte traitement
Rubrique Déchets dangereux - documentation et annuaire : www.sinoe.org
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Huiles minérales et synthétiques entières usagées » : www.ademe.fr/dechets puis
Huiles usagées / Données 2008, ADEME Collection repère, Nov 2009, 12p. Téléchargeable sur www.ademe.fr rubrique Déchets
Onglet Observatoire / Liste des ramasseurs agréés et des sites éliminateurs : http://ghu.sinoe.org
Moteur de recherche pour localiser les lieux d'élimination des déchets de chantier : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
Mâchefers
Obligations exploitants installations traitement et maturation Mâchefers
Obligations d'élimination ou valorisation Mâchefers
PCB-PCT
Plan national d'élimination des PCB PCT
Obligations des détenteurs PCB PCT
Obligations des collecteurs de PCB PCT
Obligations exploitant installation valorisation PCB PCT
Déclaration en ligne : www.pcb.sinoe.org
Peintures
Obligations des détenteurs Peintures
Techniques de traitement et de valorisation Peintures
Piles et accumulateurs
Obligations des producteurs Piles
Obligations des distributeurs Piles
Obligations des utilisateurs et détenteurs Piles
Obligations des installations traitement et élimination Piles
Techniques stockage collecte et traitement Piles
Obligations des détenteurs Solvants
Techniques stockage collecte traitement Solvants
Conseil pour les professionnels de l'impression : www.graphic-environnement.com
Fédération des Industries des Peintures, Encres, Couleurs, Colles et Adhésifs : www.fipec.org
Produits chimiques (fiches de sécurité, phrases de risque, conseils de prudence, étiquetages) :
www.inrs.fr
Rubrique « A chaque déchet des solutions » puis « Solvants usés " : www.ademe.fr/dechets
Rubrique Présentation puis Syndicats nationaux puis Solvants : www.federec.org
Rubrique Déchets Dangereux - Liste régénérateurs : www.sinoe.org
Moteur de recherche pour localiser les lieux d'élimination des déchets de chantier : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
Sols pollués
Ministère chargé de l'Ecologie - www.developpement-durable.gouv.fr
BRGM - www.brgm.fr
BASOL - http://basol.environnement.gouv.fr
BASIAS - http://basias.brgm.fr
Portail "Sites Pollués" du Ministère chargé de l'Ecologie - www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
INERIS - www.ineris.fr
Institut de Veille Sanitaire : www.invs.sante.fr
Agence européenne de l'environnement : www.eea.eu.int
Commission environnement / sol : http://ec.europa.eu/environment/soil/
Registre national des émissions polluantes : www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
Union Professionnelle des Entreprises de Dépollution de Sites - www.upds.org
Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) - Evaluation Environnementale Déchets Matériaux et Sols pollués (EEDEMS) - www.eedems.com
Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement - Février 2007 - MEEDDAT- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
Interprétation de l'état des milieux - Grille de calcul - Février 2007 - MEEDDAT- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
Analyse des risques résiduels - Février 2007 - MEEDDAT- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
Liste des guides relatifs aux sites et sols voir l'annexe 3 de la note ministérielle relative aux "Outils en appui aux démarches de gestion - Circulaire BPSPR/2005-371/LO du 14 février 2007 - www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
Documents utiles pour la gestion des sites pollués - 8 février 2007 - www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
Suivi de la qualité des eaux souterraines relative aux installations classées et sites pollués : état des lieux et méthodologies de bancarisation des données - Juin 2005 - édition BRGM - Réf. N° RP-53784 FR - www.brgm.fr
« A chaque déchet des solutions » puis « Boues et bains de traitement de surface » : www.ademe.fr/dechets
Syndicat national des entreprises d'application de revêtement et traitement de surface : www.sats-france.com
Union des Industries des Traitements de surfaces. (site en construction) : www.uits.fr
Fédération des Industries Mécaniques : www.fim.net
Institut Français pour l'Environnement et les Traitement de Surface : www.ifets.org
Centre Technique des Industries Mécaniques : www.cetim.fr
VHU - véhicules hors d'usage
Obligations des constructeurs VHU
Obligations des démolisseurs et des broyeurs VHU
Techniques stockage collecte traitement VHU