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Le programme de suivi du PREDD Rhône-Alpes est lancé. Prochains rendez-vous à partir de septembre pour etudier les premiers éléments du programme de suivi

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Documents de travail relatif au programme de suivi du PREDD

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Délibération n°10.08.639

Délibération du Conseil régional Rhône-Alpes réuni en Assemblée plénière les 21 et 22 octobre 2010

Approbation du PREDD Rhône-Alpes.

Annexe 1 (PREDD Rhône-Alpes)

Annexe 2 (Rapport environnemental)

Annexe 3 (Déclaration)

Annexe 4 (Composition de la COPREDD-RA) : ICI

La démarche régionale

Le cadre règlementaire du PREDD

Le PREDD Rhône-Alpes

Source : Région Rhône-Alpes

Date : octobre 2010

456 pages

Taille : 10,7 Mo

predd_1743

Le rapport enviornnemental du PREDD Rhône-Alpes

Source : Région Rhône-Alpes

Date : Octobre 2010

301 pages

Taille : 4,2 Mo

La déclaration

Selon l’article L.122-6 du Code de l’environnement, un document dénommé « déclaration » doit résumer la manière dont il a été tenu compte du rapport établi, les motifs qui ont fondé les choix opérés par le Plan et les mesures destinées à évaluer les incidences sur l’environnement de la mise en oeuvre du Plan. Cette déclaration doit être mise à disposition du public et des autorités compétentes avec le Plan, une fois ce dernier adopté.

La synthèse technique

Source : Région Rhône-Alpes

Date : Mai 2009

La synthèse non technique

Source : Région Rhône-Alpes

date : Avril 2010

Les anciens Plans

Le Plan régional d’élimination des déchets industriels spéciaux (PREDIRA), adopté le le 24 août 1994 et échu le 24 août 2004.

Le Plan régional d’élimination des déchets d’activités de soins (PREDAS), adopté le 2 janvier 1995 et échu le 2 janvier 2005.