Dans le cadre du développement de l'usage de la biomasse
comme combustible, les déchets de bois (rebuts de production et produits
en fin de vie) représentent une source d'énergie potentielle dont la
nature est variable selon l'origine et l'utilisation du produit. En
2008, des référentiels ont été établis à la demande de l'ADEME sur trois
grands types de combustibles bois-énergie : les connexes et
sous-produits de l'industrie du bois, les produits en fin de vie
notamment issus de centres de tri de déchets industriels banals, la
biomasse issue de forêt et assimilée.

En
2009, l'ADEME a souhaité compléter ces travaux par un référentiel sur
les produits bois traités et souillés (BTS) afin de définir les
conditions qui permettraient de les valoriser, tout ou partie, comme
combustible en chaudière. En concertation avec le comité de pilotage
constitué d'institutionnels et de professionnels, il a été décidé
d'engager un travail selon :

La méthodologie de sortie de statut de déchet (SSD) proposée le
Joint Research Centre (JRC) de l'Union Européenne ; cette méthodologie
repose sur
a) l'identification des leviers d'actions dans la chaîne de valorisation,
b) la définition des critères de sortie de statut de déchet spécifiques au domaine étudié,
c) l'identification des impacts environnementaux, économiques, de marchés et législatifs des critères de SSD.

Les travaux de normalisation européenne (CEN TC335 et TC343)
identifiant 4 classes de bois : A, B, C et D (la classe D portant sur
les déchets dangereux).
Par une approche théorique, les bois traités et souillés candidats à
la sortie de statut de déchet (classes B et C), ont été caractérisés
qualitativement et quantitativement : analyse de la composition chimique,
valorisation, réglementation, marchés existants et à venir, impacts des
utilisations actuelles.
Le rapport final, publié en Août 2010, est disponible sur le site du FCBA et peut être téléchargé à l'adresse suivante :
http://www.fcba.fr/etudes_phares/resultat.php ?id_fich=3584